Identité de l’Agence Novatis Agency SAS
Siège Social : 34 avenue des Champs Elysées, 75008 Paris, France
Numéro SIREN : 912890019
Numéro SIRET (siège) : 91289001900017
Numéro TVA Intracommunautaire : FR05912890019
Numéro RCS Paris B : 912 890 019

Hébergement du Site Hébergé par : Novahoster.fr

2. Utilisation du Site et Services Offerts Le site Novatis (agence-web-novatis.fr) est généralement accessible à tout moment. Des interruptions pour maintenance technique sont possibles, et Novatis s’engage à communiquer les dates et heures d’intervention en avance. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sont toujours applicables à l’utilisateur.

3. Description des Services Novatis s’engage à fournir une information précise sur ses activités via son site. Cependant, Novatis ne peut être tenu responsable des omissions ou inexactitudes de la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou des tiers partenaires.

4. Limitations Techniques Le site utilise la technologie JavaScript et ne peut être tenu responsable des dommages matériels liés à son utilisation. L’accès au site nécessite un matériel récent, sans virus, et un navigateur de dernière génération.

5. Propriété Intellectuelle Toute reproduction ou représentation du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Novatis, est interdite et constitue une contrefaçon.

6. Limitation de Responsabilité Novatis ne peut être tenu responsable des dommages indirects découlant de l’utilisation du site. Des espaces interactifs sont disponibles pour les utilisateurs, avec une surveillance de contenu par Novatis.

7. Gestion des Données Personnelles Conformément à la législation française et européenne sur la protection des données, Novatis respecte la confidentialité des données personnelles collectées. Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

8. Cookies et Liens Hypertextes L’utilisation du site peut entraîner l’installation de cookies, avec possibilité pour l’utilisateur de les refuser. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites, sur lesquels Novatis n’a aucun contrôle.

9. Droit Applicable et Juridiction Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis au droit français, avec attribution de juridiction aux tribunaux de Paris.

10. Lois Concernées Les principales lois concernées incluent la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique Des définitions clés sont fournies pour assurer la compréhension des termes utilisés.

Nous vous remercions de consulter les mentions légales de Novatis Agency. Votre confiance et votre sécurité sont au cœur de notre engagement.